manuel de procedures de gestion du personnel

SOMMAIRE

INTRODUCTION

CHAPITRE I : LE RECRUTEMENT

I.l Les dispositions l~gislatives et r~glementaires

I.2 Les modes de recrutement

I.3 Les modalit~s pratiques du recrutement

I.4 La constitution et la tenue du dossier administratif

I.5 La prise en charge financi~re

CHAPITAE II : LE DEROULEMENT DE CARRIERE

II.1 : Les dispositions legislatives et r~glementaires

II.2 : Le d~roulement de la carri~re

Les etapes : 1 La periode d'essai

l 2 -La confirmationl

3 L'avancement d'echelon,

4 La promotion cstegorielle,

5 -La formation et Ie perfectionnement

l

6 -La cessation de la relation de travail.

CHAPITRE III : LES POSITIONS ET LES MOUVEMENTS

III.1,: Les dispositions l~gislatives et r~glementaires

III.2 : Les positions et les mouvements

A -Les positions 1 -L'activitel 2 -Le d~tachement, 3 -La disponibilit~, 4 -Le service natioftal.

B -LES MOUVEMENTS

1 Les mutations.

CHAPITRE IV: LES CONGES

IV.1 Les dispositions l~gislatives et reglementaires

IV.2 : Les types de conges et les conditions de leur

attribution 1 Le cong~ annuel, 2 -1e conge exceptionnel, 3 Le cong~ pour des raisons de sante.

CHAPITRE V: L'ASSIDUITE ET LA DISCIPLINE

V.1 L'~margement

V.2 La gestion des absences

V.3 Les sanctions disciplinaires

CHAPITRE VI: LES COMMlSStONS f)U PERSONNEL

VI.1 Les dispositions reglementcires

VI.2 Les attributions des com.missions du personnel

VI.

3 La creation des corr.rnissions du personnel

VI.

4 Les comnissions de recours

) ;

;

CHAPITRE VII : LES RELATIONS SOCIO..PROFESSIONNELLES

VII.l VII. 2 1 2

: :

Les disposit legislatives et n§glementaires Les organes de concertation Les conseils statutaires Les conseils favorisant les relations socia

professionnelles a} Le cons 1 syndical. b) la cOHli'nission des oeuvres

sociales

VII.3

:

Les

relations

fonctionnelleE

entre

structures

ANNEXES: LES INSTRUMENTS DE GESTION

MODELE N° 1 LA FICHE DE RENSEIGNEMENTS (MD1)

MODELE N° 2 LA FICHE DE CARRIERE (MD2 )

MODELE N° 3 LE PROCES-VERBAlJ D'INSTALLATION (MD3 )

MODELE N" 4 LA DECISION (MD4)

MODELE N" 5 LE TI'l'RE DE CONGE (MD5)

MODELE N" 6 LA DECISION POWCANT APPROBATION DES TABLEAUX D' A\lANCEMENT (MD6)

MODELE N" 7 L'EXTRAIT D'AVANCEMENT (MD7 )

MODELE N° 8 L'ATTESTATION DE FONC'l'IONS (MD8)

MODELE N° 9 L 'ATTEsrl'ATION DE 'rRAVAIL (MD9 )

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