MANUEL DES PROCÉDURES COMPTABLES ET FINANCIÈRES DE LA TRÉSORERIE DE LA COMMUNE

MANUEL DES PROCÉDURES COMPTABLES ET FINANCIÈRES DE LA TRÉSORERIE DE LA COMMUNE 

1. L’EXECUTION DES RECETTES ET DES DÉPENSES DE LA COMMUNE.

1.1. L’exécution des opérations de recettes de la commune.

1.1.1. La nature des recettes.

1.1.1.1. Les recettes fiscales.

1.1.1.2. Les produits du patrimoine, biens et services de la commune

1.1.1.3. Les autres produits

1.1.2. La réception et la vérification des titres de recettes.

1.1.2.1. L’établissement des titres de recettes .

1.1.2.2. La transmission des titres de recettes au Trésorier de la commune.

1.1.2.3. Les recettes perçues avant émission de titres. .

1.1.2.4. Les réductions ou les modifications des titres de recettes.

1.1.2.5. Les productions statistiques

1.1.3. Les modes de règlement par les redevables.

1.1.3.1. Le versement en espèces (au comptant)

1.1.3.2. La remise de chèque..

1.1.3.3. Le règlement par voie de virement

1.1.4. Les poursuites et le contentieux du recouvrement.

1.1.4.1. Les poursuites..

1.2.2.1. La dépense de fonctionnement..

1.2.2.2. La dépense d’équipement et d’investissement.

1.2.2.3. Les garanties.

1.2.2.4. La règle du douzième provisoire.

1.2.2.5. Le prélèvement.

1.2.3. Les modes de paiement

1.2.3.1. Le paiement en numéraire

1.2.3.2. Le paiement par virement CCP

1.2.3.3. Les transferts au Trésorier de wilaya de rattachement..

2. LES OPÉRATIONS LIÉES À L’EXECUTION DES DÉCISIONS DE JUSTICE..

2.1. L’exécution de certaines décisions de justice

2.1.1. Le champ d’applicatio

2.1.2. Le dépôt du dossier d’exécution.

2.1.3. La constitution du dossier.

2.2. Les dispositions comptables..

2.2.1. Cas de la condamnation d’une commune..

2.2.2. Cas d’une décision de justice au profit d’une commune

3. LES OPÉRATIONS LIÉES AU FONCTIONNEMENT DES RÉGIES

3.1. La création de la régie..

3.2. La nomination du régisseur.

3.3. Le fonctionnement de la régie de recettes..

3.4. La comptabilisation des recettes recouvrées par voie de régie..

3.5. Le fonctionnement de la régie de dépenses

3.6. La comptabilisation des dépenses payées par voie de régie..

3.7. Le contrôle de la régie..

3.7.1. Le contrôle de la régie de recettes.

3.7.2. Le contrôle de la régie de dépenses..

3.8. La responsabilité du régisseur..

4. LA COMPTABILITÉ TENUE PAR LE TRÉSORIER DE LA COMMUNE..

4.1. La comptabilité auxiliaire.

4.1.1. Le journal auxiliaire caisse-recettes.

1.1.4.2. Le contentieux du recouvrement..

1.2. L’exécution des dépenses de la commune.

1.2.1. La réception, la prise en charge et la vérification des mandats émis dans

 le cadre de l’exécution du budget de la commune.

1.2.1.1. Le bordereau récapitulatif

1.2.1.2. Le mandat de paiement et les pièces justificatives..

1.2.1.3. Le contrôle du mandat.

1.2.2. L’imputation budgétaire de la dépense de la commune

4.1.2. Le journal auxiliaire banque-recettes.

4.1.2.1. La prise en charge d’un chèque bancaire rejeté (impayé).

4.1.2.2. Le bordereau de remise des chèques bancaire et Trésor.

4.1.3. Le journal auxiliaire CCP-recettes.

4.1.4. Le journal auxiliaire des opérations diverses.

4.1.5. Le journal auxiliaire caisse-dépenses.

4.1.5.1 Le dégagement du coffre..

4.1.6. Le journal auxiliaire CCP-dépenses..

4.1.7. Le brouillard de caisse.

4.1.7.1. La caisse « Numéraire ».

4.1.7.2. La caisse générale.

4.2. La comptabilité générale.

4.2.1. Les fiches d’écritures.

4.2.2. Les relevés d’opérations journalières (TR6).

4.2.3. Les journaux auxiliaires (TR8).

4.2.4. Le journal général..

4.2.5. Le grand livre général.

4.3. Les opérations de contrepartie.

4.3.1. Les principes généraux.

4.3.2. Les procédures de rectification d’écritures.

4.4. L’arrêté d’écritures.

4.4.1. L’arrêté mensuel des écritures.

4.4.2. L’arrêté annuel des écritures.

ANNEXES.

Annexe 1 : Tableaux des écritures comptables de la trésorerie de commune .

Annexe 2 : Liste des textes législatifs et réglementaires régissant la trésorerie

 de commune.

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